Conseil Municipal de Décembre

Le Conseil Municipal de Décembre aura lieu le vendredi 16 à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal de Charnay en Beaujolais.

L’ordre du Jour est le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 novembre 2016
  2. Désignation du secrétaire de séance
  3. Décision modificative N° 6-2016 : Virement de crédits dépenses de fonctionnement (Chapitre 11)
  4. Décision modificative N° 7-2016 : Virement de crédits dépenses de fonctionnement (Chapitre 12)
  5. Délibération n°38/2016 : Adaptation des statuts de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
  6. Délibération n°39/2016 : Recrutement et rémunération de 2 agents recenseurs pour le recensement de la population 2017.
  7. Compte-rendu des commissions et des syndicats
  8. Questions diverses

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