Conseil Municipal de Décembre

Le Conseil Municipal de Décembre aura lieu le vendredi 16 à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal de Charnay en Beaujolais.

L’ordre du Jour est le suivant :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 novembre 2016
2. Désignation du secrétaire de séance
3. Décision modificative N° 6-2016 : Virement de crédits dépenses de fonctionnement (Chapitre 11)
4. Décision modificative N° 7-2016 : Virement de crédits dépenses de fonctionnement (Chapitre 12)
5. Délibération n°38/2016 : Adaptation des statuts de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
6. Délibération n°39/2016 : Recrutement et rémunération de 2 agents recenseurs pour le recensement de la population 2017.
7. Compte-rendu des commissions et des syndicats
8. Questions diverses

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